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INFORMATIONS LÉGALES
Adresse : GAP - Gerzat Aéromodélisme Passion
Espace Jeunesse et Loisirs
5 allée Claude Bois
63360 Gerzat
. Club affilié à la FFAM - Fédération Française d’Aéro-Modélisme sous le N°0859
. Ligue LAM-AURA
. Agréé par le MJS - Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le N°63-EP-121
. No SIRET : 519-674-279 00012
. Code APE/NAF : 9499Z
Introduction
Vous trouverez ci-dessous des informations relatives à la visite du site www.gerzat-aero.fr
L’association, les membres du bureau, du comité directeur, et les adhérents sont définis par le terme :
"Gerzat Aéromodélisme Passion"
"Gerzat Aéromodélisme Passion" vous remercie par avance pour votre attention et votre visite.
Le site du GAP a été développé pour promouvoir le club, et la pratique de l’aéromodélisme en général.
"Gerzat Aéromodélisme Passion" est une association loi 1901 affiliée à la Fédération Française d’AéroModélisme (FFAM): Voir le détail sur la page "Constitution du bureau"
Toute consultation ou utilisation du site vaut acceptation tacite de l’ensemble des conditions générales.
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Droit d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle
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Aucun élément contenu dans le site du GAP ne donne l’autorisation explicite ou implicite ou le droit d’utiliser notre propriété intellectuelle ou d’un tiers.
Droit à l’image.
Selon l’article 9 du Code Civil et les articles 226-1 à 226-3, 226-8, 226-9 et 226-15 du Code Pénal, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.
En vertu de ces dispositions, vous pouvez demander le retrait immédiat des photos et/ou vidéos vous concernant en envoyant un simple mail au Webmaster.
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Cette page a été publiée par le webmaster, et également auteur du site www.gap-online.fr,
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